Notre équipage est prêt à vous assister pour vosbesoins en matière de mobilité. Si vous ne pouvez pas voyager de manière autonome, nous exigeons qu'un autre passager voyage avec vous. Cela garantit que vous recevrez une aide et un soutien immédiats et que la sécurité de vous-même et des autres passagers ne sera pas compromise en cas d'urgence.

Si vous devez transporter du matériel médical ou des médicaments, assurez-vous de connaître toutes les informations nécessaires pour voyager. 

Votre confort et votre sécurité en tant que future mère nous tiennent particulièrement à cœur. Voici quelques règles et directives que nous avons mises en place pour vous garantir un vol sain et agréable. 

Si vous ou un autre passager avez besoin d'unchien d'assistance, vous êtes autorisé à l'emmener en cabine sous certaines conditions, dans l'intérêt des autres passagers.

CONDITIONS GÉNÉRALES

Les présentes conditions sont publiées conformément à l'article 8.9 des Conditions générales de transport (passagers et bagages) de KM Malta Airlines et sont conformes au règlement (CE) n° 1107/2006 [1]  et aux lignes directrices interprétatives [2] publiées en vertu de celui-ci. Les présentes conditions sont soumises à toute législation européenne ou nationale applicable au transport d'animaux, y compris, mais sans s'y limiter, le règlement relatif au passeport pour animaux de compagnie [3].

1. Un chien d'assistance reconnu, spécifiquement dressé pour aider une personne handicapée ou une personne à mobilité réduite, peut être transporté dans la cabine de l'avion sans frais supplémentaires sous réserve des dispositions suivantes :
   • Le chien d'assistance doit avoir été spécifiquement dressé, évalué et accrédité pour cette fonction par une organisation qui satisfait aux critères de membre à part entière des organismes d'accréditation pour les chiens d'assistance – International Guide Dog Federation (IGDF), Assistance Dog International (ADI), Assistance Dogs Europe (ADEu) ou Messerli Research Institute.
   • Les types suivants de chiens d'assistance reconnus, chacun attesté par un certificat officiel d'approbation, seront acceptés à bord sous réserve des conditions stipulées dans les présentes :
     • Chiens guides – ils assistent les personnes atteintes de déficience visuelle ;
     • Chiens écouteurs – ils assistent les personnes sourdes ou malentendantes ;
     • Chiens de service – ils assistent les personnes handicapées ou à mobilité réduite pour des raisons autres qu'une déficience visuelle ou auditive. Ils peuvent être dressés pour travailler avec des personnes utilisant un fauteuil roulant électrique ou manuel, ayant des problèmes d'équilibre, étant autistes, ayant besoin d'une alerte ou d'une réponse en cas de crise d'épilepsie, devant être alertées d'autres problèmes médicaux tels qu'une hypoglycémie, ou souffrant de handicaps psychiatriques.
   • Les autres chiens non dressés pour satisfaire aux critères établis par Assistance Dog International devront, sauf s'ils sont conformes aux critères des animaux de compagnie transportés en cabine passagers, voyager en soute aux tarifs applicables. Le chien d'assistance doit appartenir à la personne handicapée ou à mobilité réduite qui voyage.
2. La demande de transport d'un chien d'assistance en cabine doit être adressée au service client de KM Malta Airlines au moins 48 heures avant l'heure de départ publiée du vol. Pour les vols à destination/en provenance du Royaume-Uni, un délai de notification préalable de 7 jours est requis. Cette notification couvre également le vol retour, si le vol aller et le vol retour ont été contractés avec KM Malta Airlines. Cette exigence vise à garantir la fourniture d'une assistance appropriée.
3. Documents requis pour votre chien d'assistance :
   • Une copie du certificat attestant que le chien a été spécifiquement dressé, évalué et accrédité pour cette fonction par une organisation qui satisfait aux critères de membre à part entière de l'International Guide Dog Federation (IGDF), d'Assistance Dog International (ADI), d'Assistance Dogs Europe (ADEu) ou du Messerli Research Institute, l'organisme d'accréditation des organisations de chiens d'assistance dans le monde entier.
   • Une copie du passeport européen pour animal de compagnie du chien si le chien est originaire d'un pays de l'UE ou un certificat vétérinaire officiel pour les chiens originaires de pays hors UE.
4. Le nombre de chiens d'assistance acceptés en cabine est limité. Veuillez contacter KM Malta Airlines pour obtenir de l'aide. Les chiens d'assistance seront acceptés selon le principe du premier arrivé, premier servi. Tout chien, y compris les animaux de compagnie en cabine, sera normalement placé à un minimum de 10 rangées d'écart les uns des autres. Ils ne seront pas assis dans la même rangée qu'un nourrisson, sauf s'ils voyagent dans le même groupe.
5. Le propriétaire doit être en possession d'un harnais de voyage pour le chien et de tout autre équipement ou vêtement portant un logo l'identifiant comme chien d'assistance, ainsi que d'un tapis absorbant l'humidité et de tous les documents nécessaires, qui doivent être disponibles à l'avance pour garantir la confirmation de la réservation. Le chien d'assistance doit satisfaire à toutes les normes établies dans les normes minimales de l'ADI pour les chiens d'assistance en public.
6. Le propriétaire doit s'assurer que le chien d'assistance est propre, bien toiletté et ne dégage pas d'odeur désagréable.  Pour être autorisé à voyager en cabine, il est obligatoire que le chien soit obéissant et se comporte correctement (c.-à-d. pas d'aboiements, de grognements, de sauts sur les personnes ou autres animaux, et/ou qu'il ne fasse pas ses besoins dans la zone d'embarquement ou en cabine, ou qu'il le fasse de manière à ne pas créer de problème d'hygiène ou de salubrité pendant le vol). Si l'animal se comporte mal, le propriétaire peut être invité à lui mettre sa muselière pour le trajet ou l'animal peut être placé en soute de l'avion (si un chenil est disponible), ou le transport peut être refusé. (Pour cette raison, une muselière doit être tenue à disposition par le propriétaire).
7. Le transport de chiens d'assistance en cabine ne sera pas autorisé sur les liaisons qui ne disposent pas de l'approbation de l'autorité compétente à la fois à l'aéroport de départ,  à l'aéroport d'arrivée et, le cas échéant, à l'aéroport d'une escale intermédiaire (sauf si le passager débarque lors du premier secteur ou embarque lors du dernier secteur). Les passagers accompagnés de chiens d'assistance voyageant à destination ou en provenance de Malte sont tenus d'informer le bureau vétérinaire de Malte à l'avance de leur arrivée. Le transport de chiens d'assistance à destination du Royaume-Uni est soumis aux prescriptions du DEFRA.
8. KM Malta Airlines décline toute responsabilité concernant tout chien d'assistance ne disposant pas de l'ensemble des documents de sortie, d'entrée, de santé et autres documents nécessaires à l'entrée ou au transit de l'animal dans tout pays, État ou territoire (y compris en cas de déroutement et d'escale dans un aéroport d'un autre État) et la personne accompagnée du chien d'assistance doit rembourser KM Malta Airlines pour toute amende, perte ou responsabilité raisonnablement imposée ou encourue par KM Malta Airlines en conséquence.
9. KM Malta Airlines se réserve le droit de refuser le transport de chiens d'assistance en cabine afin de respecter les exigences de sécurité applicables établies par la loi, les autorités compétentes ou par KM Malta Airlines, ou lorsque la taille et la configuration de l'aéronef rendent physiquement impossible le transport du chien d'assistance en cabine. Si une telle circonstance se présente, KM Malta Airlines proposera une alternative acceptable au passager concerné, notamment le transport du chien d'assistance en soute. Dans le cas contraire, le passager se verra offrir le droit au remboursement ou au réacheminement sur tout autre service opéré par KM Malta Airlines. Le droit à l'option d'un vol retour ou au réacheminement est conditionné au respect de toutes les exigences de sécurité, juridiques et documentaires.
10. Les présentes conditions générales s'appliquent uniquement aux vols opérés par KM Malta Airlines.
11. Les conditions générales ci-dessus peuvent être modifiées de temps à autre avec ou sans préavis, et KM Malta Airlines décline toute responsabilité quant à ces modifications. KM Malta Airlines se réserve également le droit d'interpréter et d'appliquer les présentes conditions générales. Dans chaque cas, les interprétations et applications de KM Malta Airlines seront définitives et sans appel.

[1]  Règlement (CE) n° 1107/2006 du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 concernant les droits des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite lorsqu'elles font des voyages aériens
[2]  Communication de la Commission – Application des lignes directrices interprétatives du règlement (CE) n° 1107/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant les droits des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite lorsqu'elles font des voyages aériens (C/2024/5992) publiée le 4 octobre 2024
[3]  Règlement (CE) n° 998/2003 du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie et modifiant la directive 92/65/CEE du Conseil